Le Conseil du RSCC
Le Conseil du R.S.C.C. est composé du Collectif d’Administration, des présidents des sections ou de leurs représentants et de la commission financière.
Il est consulté sur l’évolution des orientations dans l’intervalle de deux assemblées générales, et annuellement, pour l’approbation des comptes.
Il élit en son sein, une commission des conflits de 9 membres.
Le Conseil du RSCC est l’organe officiel de consultation du club entre deux assemblées générales. Il peut susciter toute décision utile à la bonne marche de celui-ci.
Le bureau du club convoque le Conseil du RSCC au moins une fois par an.
En cas de défaillance, le Conseil peut décider la cooptation de membres au collectif d’administration.
Le Conseil veille à ce que la commission des conflits, de 9 membres, qu’il élit, reflète la diversité du RSCC.
Il statue en formation disciplinaire après saisine de la commission des conflits, en cas d’appel.
