Règlement intérieur du 06 2002
Préambule
La section subaquatique est une école de plongée.
Lapplication du règlement intérieur respectera la dimension pédagogique des projets et des actions.
Le règlement intérieur sapplique en harmonie avec la réglementation, les statuts et règlements du Club, sans jamais sy substituer sauf pour les renforcer éventuellement.
Article 1er : Inscriptions
Pour être adhérent, il faut être âgé de 14 ans révolus le jeudi de lAscension suivant la date dinscription.
Pour sinscrire, un nouvel adhérent doit régler sa cotisation, fournir un certificat médical conforme à la réglementation en vigueur et postérieur au 1er juillet précédent la date dinscription, une fiche dinscription remplie, une photo didentité récente et tous documents imposés par la réglementation.
Pour les nouveaux adhérents, les trois premières séances dinscription sont réservées exclusivement aux Campinois, la quatrième sera ouverte aux habitants dautres communes.
Un système dordre dinscription peut être mis en place pour gérer le nombre des candidats.
Pour renouveler son inscription un adhérent devra retourner sa fiche de pré-inscription, deux semaines avant la date de rentrée. A titre dérogatoire ladhérent peut fournir un certificat médical provisoire, cest à dire valide mais antérieur au 1er juillet précédent. Ce certificat provisoire devra être remplacé au plus tard le 30 novembre par un certificat définitif postérieur au 1er juillet précédant linscription.
Un adhérent dont les documents ne respectent pas la réglementation ne pourra participer aux activités techniques de la section en dehors des cours théoriques et les activités associatives.
Il existe trois type de membres :
Les membres actifs de moins de seize ans
Les membres actifs de seize ans et plus
Les membres bénévoles de léquipe pédagogique
Article 2ème : Bureau
Le bureau est composé dun président, dun vice-président , dun trésorier, dun secrétaire, dun secrétaire-adjoint et de trois membres chargés particulièrement de lorganisation de la vie associative, de lanimation, des stages et sorties.
Les membres du bureau sont élus poste par poste, sauf pour les membres de lanimation qui sont élus au plus grand nombre de voix sur une liste.
Le mandat est dun an.
Les décisions sont prises à la majorité des membres élus. En cas dégalité du nombre de voix, celle du président est prépondérante.
Le bureau nomme un responsable technique chargé de lorganisation de la pratique de lactivité.
Article 3ème : Léquipe pédagogique
Elle est composée exclusivement de membre bénévoles titulaires de brevets ou diplômes fédéraux ou détat.
Les membres de léquipe pédagogique sont cooptés par lensemble des membres en place. Ils seront préférentiellement formés au sein de la section. Dans cas contraire, le bureau peut opposer son veto à la majorité.
Léquipe pédagogique est souveraine pour orienter les adhérents au sein des programmes de formation et présenter des candidats aux examens fédéraux organisés par la section.
Léquipe pédagogique est tenue de suivre régulièrement les stages techniques de mise à niveau et dêtre équipée dun matériel récent éventuellement prêté par la section.
Les subventions éventuelles seront accordées prioritairement aux membres bénévoles les plus assidus à lencadrement des séances dentraînement et aux stages techniques.
Les membres de léquipe pédagogique de niveau E2 ou plus doivent présenter un certificat médical établit par un médecin fédéral, un médecin du sport ou un médecin hyperbare.
Article 4ème : Matériel individuel
Le matériel individuel est prêté aux adhérents pour une utilisation strictement limitée aux activités de la section prévues à la chartre de mise à disposition. Une caution ainsi quune participation aux frais dentretien peut être demandée.
En cas de retard dans la restitution du matériel par rapport à la date indiquée sur la charte de mise à disposition, il pourra être demandé le versement dune pénalité égale à un douzième de la caution par mois entamé.
Article 5ème : Actions, sorties et stages
Les actions, sorties et stages ne pourront être annoncés que sils ont été préalablement acceptés par le bureau et le responsable technique qui aura droit de veto. Sil ne participe pas directement, il délèguera tout ou partie des ses fonctions auprès dun ou plusieurs responsables désignés par lui auprès du bureau.